Diritti umani e civili

Sonia Imlou

SESSION DE PRINTEMPS COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME


Recu pour Fabienne Deyrolles - Division of NGOs and Civil Society
Directorate General of Democracy and Political Affairs
Council of Europe - Strasbourg, juin 2009

La Commission des droits de l’homme, a adopté la méthode de travail du groupe ainsi que les thèmes principaux tels que :
- Universalisme des droits de l’homme et universalisme de la loi de Dieu (en lien avec le groupe de travail de la Commission culture) ;
- Liberté de religion ;
- Liberté d’expression et de conviction ;
- Droits des femmes et religion en lien avec le groupe transversal sur l’égalité entre les femmes et les hommes ;
- Religions et cultures


A L’ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME

La Commission des droits de l’homme
Accueil
A précisé le déroulement de la réunion qui se tiendra en deux parties :
- la 1ère consacrée au thème « Religions et droits de l’Homme » : échanges, mise en place d’un groupe de travail sur ce thème, mandat.
- la 2ème concernant des informations diverses.
A approuvé le déroulement habituel des réunions de trois heures de la Commission : celles-ci comporteront deux parties d’une heure trente chacune :
- la 1ère sera consacrée à l’approfondissement d’un thème particulier ;
- la 2ème permettra des échanges d’informations

A adopté l’ordre du jour

A adopté le carnet de bord de la réunion du 26 janvier 2009 [CONF/HR(2009)SYN1]

1ère partie de la réunion : « Religions et Droits de l’Homme » (François Becker, Réseau européen églises et libertés, responsable du groupe de travail)

A adopté la méthode de travail du groupe ainsi que les thèmes principaux tels que :
- Universalisme des droits de l’homme et universalisme de la loi de Dieu (en lien avec le groupe de travail de la Commission culture) ;
- Liberté de religion ;
- Liberté d’expression et de conviction ;
- Droits des femmes et religion en lien avec le groupe transversal sur l’égalité entre les femmes et les hommes ;
- Religions et cultures

Les thèmes seront examinés sous cinq aspects : personnel, social, politique, juridique et rapport professionnel.

A adopté les objectifs suivants :
- Elaborer une trame compte tenu de la diversité des relations Etat - religion dans les différents Etats ;
- Etre réactif face à l’évènement ;
- Aborder le sujet sous divers aspects sans oublier la dimension des philosophies non religieuses ;
- Analyser l’existant au sein de l’Union européenne et au Conseil de l’Europe ;
- Etudier les travaux menés par les autres piliers du Conseil de l’Europe.

Un échange prolongé et fructueux a dégagé les pistes suivantes :
- Quelle finalité aura ce travail ? Est-ce une contribution à la construction de l’Europe ?
- La laïcité est primordiale ;
- Travailler une trame qui servira d’outil pour une discussion nationale ;
- Prendre en compte ceux qui n’ont pas de religion ;
- Les cibles : les jeunes et les lycéens, les responsables religieux, la Cour Européenne des droits de l’homme et les ONG

A noté les pistes d’action :
- Mise en place de sous - groupes thématiques ;
- le groupe de travail devra apporter son expérience de terrain et sa présence dans les autres instances internationales qui sera une valeur ajoutée (réflexions des autres instances internationales ) ;
- Quelle diffusion pour ce travail d’étape : en direction des responsables religieux, des instances politiques et des ONG ;
- Questions à appréhender sur le plan européen : relation entre Etats et religions.

2. 2ème partie de la réunion : informations diverses

La Commission

a) Position sur la peine de mort au Bélarus

A souhaité apporter son soutien à la campagne menée contre la peine de mort au Bélarus. Lors de la session du mois de juin prochain, un point sera fait sur la question des défenseurs des droits de l’homme.

b) Echos de la Conférence de Genève (Durban II).

A rappelé l’adoption à l’unanimité par la Conférence des OING lors de sa réunion de janvier 2009 de la Recommandation [CONF/PLE(2009)REC4] : Conférence d’examen de Durban « Combattre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance afférente ».

A noté la tenue, lors la Conférence de Genève, d’un atelier organisé par la COJEP sur « le rôle de la société civile et des ONG par rapport à la lutte contre la discrimination et le racisme ». Veysel Filiz (COJEP) a présenté l’atelier en insistant particulièrement sur la continuité du dialogue entre organisations de différentes religions et sur l’importance de défendre nos valeurs et de témoigner tant au sein de nos organisations que dans les instances internationales .

A salué l’adoption par de nombreux Etats du document final de la Conférence d’examen de Durban. Lien : http://www.un.org/french/durbanreview2009/pdf/final_outcome_doc.pdf

A souligné la participation de nombreuses ONG à la Conférence de Genève dont les témoignages ont permis de mettre en exergue le travail mené sur le terrain contre les préjugés, pour l’éducation à la citoyenneté et la lutte contre les causes du terrorisme. Des initiatives positives telles que l’adhésion à la plate forme judéo-musulmane doivent être soutenues.

c) Compte rendu de la réunion du Comité Directeur des Droits de l’Homme (CDDH) : Marc Leyenberger (Caritas, représentant de la Conférence des OING au CDDH)

A rappelé l’importance de siéger au sein des Comités directeurs. Le statut participatif donne une place à la Conférence des OING. Il est donc souhaitable que les ONG communiquent à notre représentant au CDDH leur avis, lui permettant d’apporter des éléments reflétant leur travail sur des thèmes tels que, par exemple, les procédures accélérées en matière de demandeurs d’asile, l’avenir de la Cour européenne des droits de l’homme, les droits de l’homme dans les sociétés culturellement diverses : défis et perspectives.

A décidé de mettre sur le site Internet de la Commission les principaux thèmes traités par le  Comité directeur des droits de l’homme afin d’apporter une meilleure information.

d) Compte rendu de la manifestation avec les enfants « Construis-moi la maison des droits de l’homme » 28-30 mars 2009 (Brigitte Kahn, B’nai B’rith International, responsable du groupe de travail « Enfants et Droits de l’Homme »)

A écouté la présentation de cette manifestation qui a réuni 300 enfants âgés de 9 à 12 ans venant de différents pays d’Europe qui ont été invités à construire « la Maison des droits de l’homme ». Cette manifestation a connu un vif succès et d’autres échanges sont en cours de préparation. La mission du groupe de travail est de travailler avec les enfants et leur faire découvrir les droits de l’homme.
 
A été informée que le Bureau International Catholique de l’Enfance (BICE) va lancer, le 4 juin 2009, un appel mondial à une nouvelle  mobilisation pour l’enfance. Lien :http://www.bice.org/ewb_pages/a/appel-mondial-a-une-nouvelle-mobilisation-pour-lenfance-geneve-juin-2009.php

e) 1ère Conférence ministérielle sur les médias et les nouveaux services de communication : « Une nouvelle conception des médias ? »  organisée à Reykjavik les 28 et 29 mai 2009

A invité les ONG à participer à cette Conférence et au Forum préparatoire qui se tiendra le 5 mai à Paris. Au nom de la Conférence des OING, le Président de la Commission participera à la Conférence ministérielle. Plusieurs ONG y prendront la parole au nom de la société civile.

3. Charte sociale, droits économiques et sociaux (Marie-José Schmitt, Association européenne des handicapés, responsable du groupe de travail sur la Charte sociale)

A noté la méthode de travail du Comité européen des droits sociaux (CEDS) chargé d’examiner les rapports des Etats et d’apporter les conclusions au Comité des Ministres.

A sollicité les ONG afin d’obtenir des témoignages concrets sur les situations préoccupantes notamment dans le domaine du droit du travail. Un questionnaire sera élaboré et distribué en juin prochain.

4. Présentation et discussion d’un projet de Recommandation sur la ratification de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées (Marie-José Schmitt, Association européenne des handicapés)

A évoqué la représentation, au titre de la Conférence des OING, au Forum concernant l’application du Plan d’action du Conseil de l’Europe pour les personnes handicapées. Depuis 2006, la Convention des Nations Unies relative aux personnes handicapées est en vigueur. C’est le premier traité international qui concerne les droits civiques, économiques, politiques, culturels et sociaux des personnes handicapées.

A approuvé la présentation d’une Recommandation à la Conférence des OING concernant la ratification de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées, dans le but d’encourager les Etats membres du Conseil de l’Europe à signer et à ratifier cette Convention. Elle sera diffusée à toutes les instances du Conseil de l’Europe.


Cc :     Membres de la Commission permanente
    Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire
    Secrétaire Général du Congrès
    Secrétaire du Comité des Ministres
    Directeurs Généraux
    Greffier de la Cour Européenne des Droits de l’Homme
    Directrice du Cabinet du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
    Directeur des relations extérieures
Directeur de la planification stratégique
Directrice de la Communication
Directrice du Bureau du Commissaire aux Droits de l’Homme

Una direttiva contro tutte le discriminazioni

Nasce il concetto di «multidiscriminazione» e l’idea di istituire, nei singoli Stati uno o più organismi di parità

di R.W.

Mobbing nei Comuni: una rassegna giurisprudenziale interessante

di Simonetta Delle Donne

Per onestà intellettuale occorre riconoscere che il mobbing non è un argomento completamente sviscerato: infatti, vi sono ambienti lavorativi rimasti pressoché nascosti all’opinione pubblica, che conseguentemente ha acquisito una visione distorta di certe realtà e crede, ad esempio, che solo il settore privato sia interessato da questo drammatico fenomeno. Il mito del dipendente pubblico fannullone e lavativo mal si concilia con l’immagine di un lavoratore onesto e impegnato, soggetto alle angherie dei superiori e dei colleghi, che attuando un vero e proprio disegno persecutorio, isolano il malcapitato, per espellerlo dall’Ente. Eppure sembra proprio che questo accada anche nei Comuni italiani, sebbene non se ne parli mai!

Il Comune si potrebbe a ragion veduta definirsi la Pubblica Amministrazione per eccellenza, l’Ente più vicino al cittadino, ma paradossalmente, proprio qui il mobbing viene strategicamente ignorato da chi dovrebbe prevenirlo e combatterlo e vi sono fatti chiari che attestano tutto questo. Così, qui come altrove, le strategie del mobbing confermano quanto Aristotele insegnava, cioè che l’uomo è un animale essenzialmente sociale, che ha bisogno degli altri per vivere. Orbene, il mobber cerca e riesce ad isolare completamente la sua vittima, mediante un sistematico progressivo depauperamento professionale. Si innesca così nel soggetto braccato quel naturale processo di disistima che, quando non porta al suicidio, lascia segni indelebili sul malcapitato e sui congiunti, con esorbitanti costi sociali.

E pensare che sarebbe sufficiente applicare la Costituzione italiana, i quattro Codici e il D.lgs. del 9 luglio 2003 n.216 che all’art.1 afferma che. “Il presente decreto reca le disposizioni relative all'attuazione della parità di trattamento fra le persone indipendentemente dalla religione, dalle convinzioni personali, dagli handicap, dall'età e dall'orientamento sessuale, per quanto concerne l'occupazione e le condizioni di lavoro, disponendo le misure necessarie affinché tali fattori non siano causa di discriminazione, in un'ottica che tenga conto anche del diverso impatto che le stesse forme di discriminazione possono avere su donne e uomini”.

Navigando su internet è possibile rintracciare alcune sentenze (qui sotto scaricabili) che riguardano proprio dipendenti comunali e, sebbene il materiale sia davvero scarso e non sempre completo (talora manca addirittura il nome del Comune) offre la possibilità di svolgere alcune brevi riflessioni:

1. Sembra che molti dipendenti comunali vivano situazioni di disagio, che presentano le caratteristiche tipiche del mobbing. Sarebbe davvero interessante avere un calcolo esatto di tutti i processi in corso!

2. Sembra che questo fenomeno non presenti difformità tra il Nord e il Sud, nemmeno che vi siano differenze tra i piccoli Comuni e i grandi.

3. Sembra che vengano mobbizzati indifferentemente uomini e donne, sebbene i primi pare ricorrano più spesso al tribunale per difendere i propri diritti sul lavoro. I motivi possono essere diversi, dovuti sia all’atteggiamento femminile, più accomodante nei confronti delle decisioni dell’Ente, sia al ruolo maschile, solitamente più elevato rispetto a quello delle colleghe, quindi meglio retribuito.  

4. Risulta importante sottolineare che quasi sempre si tratta di lavoratori appartenenti alla categoria giudica D, che riunisce i dipendenti ex 7^ ed ex 8^ q.f., cioè quella fascia più problematica all’interno del personale comunale, perché contempla coloro che, avendo acquisito specifiche professionalità, gestiscono responsabilità importanti in materia di risorse, coordinano gruppi, propongono/decidono in materia di spesa.

5. Nelle sentenze sotto riportate, rammarica e sorprende al contempo il fatto che queste situazioni, talora davvero drammatiche, riguardino dipendenti che da molti anni operano all’interno dell’Ente, in alcuni casi ormai in procinto di giungere alla pensione!

6. Probabilmente si tratta di un fenomeno che riguarda i lavoratori di tutti i Settori comunali, anche se le uniche sentenze rintracciate in internet hanno messo in rilievo la Polizia Municipale e i Lavori Pubblici: Settori particolarmente delicati e particolarmente visibili per ogni Amministrazione Comunale.

7. Sembra che solo i giudici di merito (primo e secondo grado di giudizio) si stiano occupando di questi casi di mobbing: ecco perché vi è pochissima visibilità!

8. Nei prossimi anni molte cause riguardanti i dipendenti comunali mobbizzati saranno sicuramente trattate anche dalla Corte di Cassazione, sia perché le loro domande spesso vengono rigettate nei precedenti gradi, sia perché quasi mai vengono accolte tutte quelle promosse. Naturalmente, in caso di vittoria, i Comuni saranno gravati da ingenti risarcimenti per i molteplici danni sofferti dai loro dipendenti! Quindi il danno continua a ricadere sulla collettività!

9. Nella maggior parte dei casi, questo fenomeno è stato una conseguenza diretta delle elezioni amministrative di ogni Ente interessato, che hanno comportato una riorganizzazione interna dei Servizi con l’affidamento di incarichi a personale esterno, costringendo i dipendenti di ruolo a gravosi cambi mansionali, con conseguente depauperamento professionale. Stupisce che questo processo nefasto sia stato avviato, in tutta Italia, quasi contemporaneamente, e che non si sia ancora esaurito! Sembra proprio che alcuni CCNL abbiano avuto questa finalità e prova ne è il fatto che, in questi anni, i Sindacati raramente siano intervenuti in aiuto degli oppressi!

10. Molto probabilmente, a far tempo dal 1999, questo fenomeno è stato favorito ed il mobbing è dilagato nei Comuni, proprio applicando in modo distorto il CCNL 1°/03/1999, che ha trasformato le qualifiche funzionali in categorie giuridiche, consentendo ad Amministratori e Dirigenti di operare con eccessiva “elasticità”, penalizzando i dipendenti scomodi.

Per un maggior approfondimento dei casi di giurisprudenza, scarica l'allegato qui sotto o clicca qui .

Messico e aborto legalizzato

di Alberto R. S. Monteiro

Riceviamo e pubblichiamo questo lungo messaggio dal Messico; pubblicheremo ogni altro   contributo o commento  sull’argomento.

A TUTTI QUELLI CHE COMPRENDONO IL VALORE DELLA VITA UMANA:

Nel mese di aprile 2007 l'Assemblea Legislativa del Distretto
Federale del Messico hà legalizzato l'aborto che è diventata una
pratica completamente gratuita, anche se per ora solo nella capitale
del Messico, durante le prime 12 settimane di gravidanza.

Il giovedì 28 agosto 2008 la Suprema Corte di Giustizia del
Messico ha dichiarato, con 8 voti favorevoli e 3 contro, essere
costituzionale la legalizzazione dell'aborto nel Distretto Federale
del Messico, nonostante il fatto che i movimenti a favore della vita e
la stampa locale abbiano creduto, fino alla vigilia del giudizio, che
i ministri della Corte erano in maggioranza a favore della vita. La
sentenza può scatenare nelle prossime settimane la legalizzazione
dell'aborto nel resto del Messico e produrre un effetto simile in
tutta Latino America.

CHIEDO SCUSE PER LE DIMENSIONI DI
QUESTO MESSAGGIO, MA NON È POSSIBILE
FARSI UN'IDEA DEL CONTESTO E DELLA VERA
PORTATA DI QUESTO GIUDIZIO IN MINORE
SPAZIO. LA DIGNITÀ DELLA VITA UMANA E
GLI AUTENTICI VALORI DEMOCRATICI SONO
OGGETTO DEL PIÙ VIOLENTO ATTACCO GIÀ
VISTO NELLA STORIA RECENTE E LA SUA
DIFESA RICHIEDE DA PARTE DEI CITTADINI
UN'ESATTA CONOSCENZA DI CIÒ CHE
VERAMENTE ACCADE.

Peggio della sentenza stessa, sono stati gli argomenti semplicemente
sorprendenti che i ministri hanno usato per arrivare alla sentenza e,
ancor di più, l'evidenza che i tribunali costituzionali dei paesi
latino americani probabilmente faranno uso, nei prossimi anni, di
questo stessi argomento nelle cause riguardanti la difesa della vita
umana.

La prossima vittima di questo giudizio assurdo potrà essere il
Brasile. Nel maggio 2008 il Supremo Tribunale Federale del
Brasile hà dichiarato costituzionale gli esperimenti con embrioni
utilizzandosi di argomenti simili a quelli presentati dalla Suprema
Corte del Messico per dichiarare la costituzionalità della
legalizzazione dell'aborto. I ministri brasiliani hanno riconosciuto
che gli argomenti utilizzati nella sentenza sulla sperimentazione con
gli embrioni possono essere utilizzati per legalizzazione dell'aborto e
pretendono utilizzarli il novembre 2008 per dichiarare la legalità
dell'aborto nei casi di gravidanze di feti anencefalici, come una
tappa per successivamente poter legalizzare l'aborto per la via
giudiziale. Indagini di opinione pubblica eseguiti in Brasile
dall'IBOPE mostrarono una maggioranza di 97% della popolazione
contro la legalizzazione dell'aborto. Il rifiuto del popolo
brasiliano all'aborto è venuto ancora più chiaro quando si è votato
il progetto di legge 1135/91, presentato dal governo del
presidente brasiliano Luís Inácio Lula da Silva, che pretendeva
legalizzare l'aborto durante tutti i nove mesi della gravidanza. Il
progetto fu bocciato due volte nel Congresso durante l'anno di
2008 per un'impressionante votazione di 33 voti a favore della
vita contro zero a favore dell'aborto nella Commissione di Famiglia e
in seguito per 57 voti a favore della vita contro 4 a favore
dell'aborto nella Commissione di Costituzionalità della Camera dei
Deputati. Le organizzazioni finanziate da Fondazione stranieri che
lavorano per legalizzare l'aborto in Brasile ora investono tutto per
ottenere la legalizzazione dell'aborto per via del potere giudiziario.

La coincidenza dell'argomentazione giuridica dei diversi tribunali non
è conseguenza di una logica inerente alle costituzioni moderne. Nella
fine del giudizio il Ministro Relatore Sergio Aguirre Anguiano,
uno dei tre voti a favore della vita, si è dichiarato perplesso per i
voti dei suoi colleghi, hà rifiutato con base nella legge tutti gli
argomenti presentati contro la vita e hà chiesto che la sua replica
fosse inserita nei documenti del giudizio perché un giorno, quando
nuove generazioni di giudici studiassero questi documenti, potessero
capire ciò che era passato quest'anno nella Corte. Come è
descritto più avanti, gli argomenti che hanno reso perplesso al
Ministro Anguiano non sono il risultato di una evoluzione naturale del
pensiero giuridico, ma di un lavoro internazionalmente condotto dalla
Organizzazione della Nazione Unite, patrocinato dalle stesse
Fondazione che finanziano la rete di organizzazioni non governamentali
che pretendono imporre l'aborto ai paesi dell'America Latina, anche
contro la volontà dei loro popoli.

Se ci fermiamo nell'oggetto della causa, i giudici messicani sembrano
appena sostenere la costituzionalità della legalizzazione dell'aborto
nel Distretto federale durante i primi tre mesi della gravidanza.

In realtà, però, gli argomenti utilizzati nelle sedute permettono
giustificare molto di più che la semplice legalizzazione dell'aborto
nei primi tre mesi. Come potrà essere facilmente compreso dal
contenuto delle sedute, la stessa argomentazione, diventata
giurisprudenza, può essere utilizzata non appena per permettere, ma
anche per imporre la legalizzazione dell'aborto, e ciò non appena
durante i primi tre mesi della gravidanza, ma anche durante tutta la
gravidanza, dal concepimento fino al momento del parto, uno dei
obiettivi a che si era proposto il governo brasiliano in documentazione
presentata all'ONU il 2005 e posteriormente quando hà
presentato il sostitutivo del progetto do legge 1135/91.

I Ministri della Suprema Corte del Messico affermarono che la
legalizzazione dell'aborto non contraddice il diritto alla vita,
perché NON ESISTE NESSUN DIRITTO ALLA
VITA come tale riconosciuto dalla Costituzione messicana. Nella
parola dei ministri:

"CIÒ CHE SÌ ESISTE SONO CERTI OBBLIGHI
DELLO STATO A PROMUOVERE CERTI DIRITTI
RIGUARDANTE ALLA VITA, COME LA SALUTE,
IL MEZZO AMBIENTE E L'ALIMENTAZIONE.
LA COSTITUZIONE NON RICONOSCE LA VITA
COME DIRITTO IN SENSO POSITIVO".

I ministri inoltre affermarono che, anche se esistesse il diritto alla
vita, esso non sarebbe in ogni caso un diritto assoluto, semplicemente
perché non possono esistere diritti assoluti. Come esempio, citano
la Convenzione di Ginevra del 1949 che stabilisce che in una
guerra non devono essere penalizzati i soldati che ammazzano i nemici,
eccetto quando questo si realizzasse "con eccessi e soffrimenti non
necessari". Di conseguenza, deduce il ministro,

"ESISTE UNA RELATIVIZZAZIONE DEL
DIRITTO ALLA VITA NEL PROPRIO DIRITTO
INTERNAZIONALE E CIÒ È IMPORTANTE PER
NON COSTITUIRE IL DIRITTO ALLA VITA
COME UN DIRITTO ASSOLUTO E SENZA
POSSIBILITÀ DI MODIFICAZIONE. NÉ
COSTITUZIONALMENTE NÉ
INTERNAZIONALMENTE ESISTE UN DIRITTO
ALLA VITA COME TALE; NON ESISTE QUESTO
DIRITTO E, PER CONSEGUENZA, NEMMENO
PUÒ ESISTERE UN DIRITTO ASSOLUTO ALLA
VITA. CIÒ CHE ESISTE È UNA QUESTIONE
DISTINTA: ESISTE LA PROTEZIONE DI UN
BENE GIURIDICO INTERNAZIONALMENTE
CONSIDERATO, MA NO UN DIRITTO ALLA
VITA".

Continuano i Ministri:

"AFFERMARE CHE IL DIRITTO ALLA VITA È
IL DIRITTO PER ECCELLENZA PERCHÉ LA
VITA È IL PRESUPPOSTO LOGICO DI TUTTI
GLI ALTRI DIRITTI È UNA FALLACIA
NATURALISTA. SE COSÌ FOSSE, DOVREMMO
CONCLUDERE CHE IL DIRITTO
ALL'ALIMENTAZIONE È PIÙ VALOROSO E
IMPORTANTE CHE IL DIRITTO ALLA VITA,
PERCHÉ L'ALIMENTAZIONE È LA CONDIZIONE
PER L'ESISTENZA DELLA VITA".

Inoltre, i ministri affermarono non aver trovato nessun dispositivo
costituzionale che obblighi lo Stato a punire il delitto dell'aborto.
Per far chiaro il loro pensiero, i ministri si sono utilizzati
dell'esempio dei legislatori che hanno depenalizzato il delitto del
vagabondaggio. Se i legislatori hanno potuto depenalizzare il
vagabondaggio, i ministri hanno concluso che non possono capire perché
i stessi legislatori non potrebbero anche depenalizzare l'aborto:

"IL MESSICO SI È IMPEGNATO A PREVENIRE
IL GENOCIDIO, LA SPARIZIONE FORZATA
DELLE PERSONE (SEQUESTRO), E LA
VIOLENZA CONTRO LA DONNA, MA NON IL
DELITTO DELL'ABORTO. IN CIÒ CHE
RIGUARDA GLI ALTRI DELITTI, GIÀ
ABBIAMO AVUTO MOLTI ESEMPI DI
DEPENALIZZAZIONE DI CONDOTTE

DEFINITE COME DELITTI CHE NON HANNO
CREATO NESSUN PROBLEMA LEGALE. NEL
1991, PER ESEMPIO, È STATO
DEPENALIZZATO IL DELITTO DI
VAGABONDAGGIO. CHE SIGNIFICA QUESTO?
CHE I LEGISLATORI DISPONGONO DI POTERE
SUFFICIENTE PER DEPENALIZZARE LE
CONDOTTE CHE HANNO CESSATO DI AVERE UNA
RIPROVAZIONE SOCIALE".

Ma i stessi magistrati che non sono riusciti a trovare nessun diritto
alla vita protetto dalla legge, sono riusciti a trovare nella
Costituzione messicana e nel diritto internazionale promulgato
dall'ONU diritti sessuali e riproduttivi delle donne alla non
discriminazione per motivo di genere che, secondo loro, chiaramente
stabiliscono che l'aborto deve essere depenalizzato:

"IL COMITATO DEI DIRITTO UMANI
DELL'ONU HÀ DETERMINATO CHE PER
VIABILIZZARE IL DIRITTO ALLA VITA GLI
STATI DEVONO ADOTTARE MISURE POSITIVE
PER ELIMINARE LE MORTE EVITABILI,
INCLUDENDO LE MISURE CONTRO GLI ABORTI
CLANDESTINI CHE PONGONO LA VITA DELLE
DONNE IN PERICOLO. UNA DI QUESTI MISURE
È LA DEPENALIZZAZIONE DELL'ABORTO.
QUEST'OPINIONE FU REFERENDATA
DALL'UFFICIO DELL'ALTA COMMISSIONE DI
DIRITTI UMANI LUIZ ARBUR, CHE SUGGERÌ
CHE SI OMOLOGASSE LA DEPENALIZZAZIONE
DELL'ABORTO NELLA REPUBBLICA
MESSICANA".

I magistrati anche affermarono che è necessario nascere per godere
qualsiasi diritto democratico, motivo per il quale, al contrario delle
donne, nessun nascituro, non appena nel primo trimestre, ma anche
durante tutta la gravidanza, può essere titolare di diritti:

"LA CONVENZIONE AMERICANA DI DIRITTI
UMANI STABILISCE CHE 'TUTTI GLI ESSERI
UMANI NASCONO', NOTATE: 'NASCONO',
'LIBERI E UGUALI IN DIGNITÀ E DIRITTI,
E DEVONO COMPORTARSI FRATERNAMENTE GLI
UNI VERSO GLI ALTRI'. NASCERE PER
COMPORTARCI FRATERNAMENTE GLI UNI
VERSO GLI ALTRI È UN PRESUPPOSTO
ESSENZIALE PERCHÉ CI CONVERTIAMO IN
SOGGETTI DEGNI DI ESERCITARE IL
RISPETTO E LA TUTELA DI TUTTI I DIRITTI
CONSACRATI NELLE COSTITUZIONI
DEMOCRATICHE E SISTEMI DI DIRITTI
UMANI. LA CONVENZIONE SUI DIRITTI DEI
BAMBINI DELL'ONU NON DEFINISCE IL
MOMENTO DOVE SI COMINCIA A ESSERE
BAMBINO, MA APPENA IL MOMENTO QUANDO SI
LASCIA DI ESSERE BAMBINO. QUESTA
REDAZIONE NON È PER ACCASO.
L'INTENZIONE ESPRESSA DEI SUOI
REDATTORI FU QUELLA DI EVITARE
DICHIARARE IL MOMENTO IN CHE OGNUNO
DEVE COMINCIARE A ESSERE CONSIDERATO
BAMBINO PRECISAMENTE PER EVITARE
PIGLIARE PARTITO CONTRO GLI STATI CHE
INCLUDONO NELLA SUA LEGISLAZIONE
IPOTESI LECITE DI INTERRUZIONE DELLA
GRAVIDANZA".

Se, pertanto, solo le donne possiedono diritti, e non i nascituri,
qualsiasi restrizione all'aborto si trasforma in un attentato
discriminatorio contro le donne e una forma di schiavitù. Portando
questo ragionamento fino alle sue conseguenze ovvi, si dovrà non già
permettere, ma si obbligare gli Stati a legalizzare l'aborto durante
tutti i nove mesi della gravidanza:

"L'UGUAGLIANZA RICONOSCIUTA DALLA
COSTITUZIONE GARANTISCE CHE LE DONNE
NON SOFFRIRANNO DISCRIMINAZIONI
LEGISLATIVE. MA DAL MOMENTO IN CHE LO
STATO IMPONE ALLE DONNE UNA
GRAVIDANZA, RESTRINGE UNA SERIE DI
DIRITTI FONDAMENTALI DELLE DONNE, NON
PERMETTENDO LORO DI ESERCITARE
PIENAMENTE LA SUA AUTONOMIA E
CITTADINANZA. LA COSTITUZIONE VIETA LA
SCHIAVITÙ, MA LA GRAVIDANZA FORZATA È
UNA FORMA SI SCHIAVITÙ, PERCHÉ IMPONE
ALLA DONNA UN PERIODO DI GRAVIDANZA
CONTRO LA SUA VOLONTÀ, CON CONSEGUENZE
PER IL RESTO DELLA SUA VITA".

Prima che questa nuova mentalità, per la quale si pretende promuovere
la cultura della morte, si diffonda per tutta l'America, si chiede
di leggere, studiare e divulgare questo messaggio.

Piccoli schiavi
Solo  in Italia sono migliaia dal dossier SAVE THE CHILDREN

Commento di Carlotta Bellini

Tratta di minori: in Italia centinaia i bambini e adolescenti coinvolti non solo nello sfruttamento sessuale ma anche in attività illegali, mendicità, lavoro coatto, adozioni illegali e si presume nel traffico di organi
Un fenomeno sempre più articolato, che riguarda centinaia di bambini e adolescenti di entrambi i sessi, provenienti per lo più da Nigeria e Romania ma anche da Africa e Asia, coinvolti in varie forme di sfruttamento: sessuale, in attività illegali, accattonaggio, lavoro forzato, adozioni internazionali illegali e, si presume,  anche traffico di organi. Bambini e adolescenti che spesso restano invisibili e sconosciuti, quindi privi di adeguata tutela e protezione.

Sono questi i contorni della tratta dei minori in Italia secondo il nuovo dossier di Save the Children “Piccoli schiavi”, diffuso oggi alla vigilia della Giornata Internazionale in Ricordo della Schiavitù e della sua Abolizione.

“Un anniversario che è anche un monito a non abbassare la guardia perché lo sfruttamento fino alla riduzione in schiavitù ancora esiste e coinvolge molti minori”, commenta Carlotta Bellini, Coordinatrice Area Protezione di Save the Children Italia. “I bambini sono funzionali al business della tratta perché più facilmente ricattabili e assoggettabili di un adulto, o perché un bambino, magari con un handicap fisico e che chiede l’elemosina, desta più pietà. Inoltre sotto i 14 anni i minori non sono imputabili, di qui il loro impiego in attività illegali come furti o scippi o come corrieri della droga, per non parlare della richiesta di minori utilizzati nel mercato della prostituzione. Da una parte quindi c’è un’economia illegale che si serve di loro, dall’altra, ci sono centinaia di minori che vivono in situazioni di povertà e vulnerabilità e quindi divengono facili prede degli sfruttatori”.

I dati: la tratta nel mondo e in Italia
Si stimano in 2,7 milioni le vittime della tratta di esseri umani nel mondo, di cui l'80% è costituito da donne e bambini. Un vero e proprio business con un volume di affari - gestito da reti criminali transnazionali - pari a circa 32 miliardi di dollari l’anno e paragonabile a quello del traffico di armi o di stupefacenti (nota1).
Per quanto riguarda l’Italia, secondo i dati ufficiali sono 54.559 le vittime di tratta che hanno ricevuto assistenza e protezione fra il 2.000 e il 2007 (nota2): Nigeria e Romania le nazioni principali di provenienza ma flussi più o meno consistenti interessano Moldova, Albania, Ucraina, Russia, Bulgaria.

I minori vittime: molti quelli sfruttati in accattonaggio, attività illegali, lavoro forzato
Rotte ed esperienze di sfruttamento che accomunano gli adulti ai più giovani. Sul totale delle vittime di tratta in Italia, 938 hanno meno di 18 anni (nota3).  Numeri rilevanti eppure sottostimati. Prosegue Carlotta Bellini: “molti minori trafficati e sfruttati rimangono invisibili, sia per le caratteristiche della tratta - fenomeno criminale e quindi occulto – sia per le mutevoli e sofisticate  strategie di sfruttamento ed assoggettamento messe in atto dagli sfruttatori. Il risultato è che in tanti restano privi di protezione, aiuto e assistenza”.

Bambini e adolescenti di entrambi i sessi, anche di 11-12 anni,  spesso provenienti dalla Romania ma anche da altri paesi dell’Est Europa o di Africa e Asia quali Nigeria, Gabon, Camerun, India, Bangladesh. E’ questo il profilo dei minori vittime di tratta in Italia secondo Save the Children (nota4).  Sfruttati non solo nella prostituzione, ma anche nell’ accattonaggio, in attività illegali quali furti o spaccio, nel lavoro agricolo, nell’allevamento di bestiame, in adozioni internazionali illegali e, si presume, nel traffico di organi.

“Alle varie aree geografiche di provenienza sembrano corrispondere differenti forme di sfruttamento”, continua la Coordinatrice Area Protezione di Save the Children Italia. “Per esempio dall’est Europa provengono soprattutto quei minori sfruttati prevalentemente nella prostituzione, nell’accattonaggio e in attività illegali mentre dall’Africa e anche dall’Asia giungono molti degli adolescenti impiegati nel lavoro forzato.  Inoltre registriamo la presenza in Italia di minori migranti non accompagnati che arrivano spontaneamente ma che, in relazione alla loro condizione di vulnerabilità,  possono cadere in circuiti di sfruttamento, fino alla riduzione in schiavitù”.

La tratta a scopo di sfruttamento sessuale
Coinvolge soprattutto adolescenti femmine, nigeriane e dell’Est Europa (della Romania, Moldova, Bulgaria, Repubblica Ceca, Albania), con un incremento di queste ultime. Costrette a firmare un contratto e con particolari riti religiosi ad assumersi un impegno anche verso la comunità, le nigeriane vengono ridotte in stato di soggezione, private totalmente della libertà e costrette a pagare fra i 30 e i 50 mila euro per riscattarla, prostituendosi su strada, sotto il controllo della sfruttatrice o di un’altra vittima indotta a farlo. E sottoposte ad analoghe forme di sfruttamento e schiavitù sono anche giovani provenienti dal Camerun, convinte a venire in Italia con la promessa di continuare gli studi o per vacanza e poi costrette a prostituirsi. Si conferma il cospicuo coinvolgimento, nel mercato della prostituzione di ragazze dell’Est Europa, soprattutto della Romania e Moldova. Reclutate nel paese d’origine da conoscenti, sempre più frequentemente propri coetanei, o pseudo-fidanzati o parenti, a volte rapite, passano il confine terrestre, in auto, in pullman o a piedi con un passeur. In Italia sono sfruttate nella prostituzione in strada o al chiuso, in appartamenti o locali.  
Tra le vittime di grave sfruttamento vi sono anche, secondo la ricerca di Save the Children, minori rumeni di origine Rom indotti alla prostituzione per soddisfare la richiesta di clienti italiani.

L’accattonaggio
E’ praticato soprattutto da minori rumeni Rom o dei paesi della ex-Jugoslavia: bambini molto poveri e talvolta con problemi fisici, la cui disabilità viene sfruttata e talora acuita, perché considerata molto redditizia, dagli sfruttatori che li “reclutano” anche pagando i loro genitori, o i tutori o i responsabili degli orfanotrofi. Dopo essere stati condotti in Italia i minori sfruttati nell’accattonaggio trascorrono intere giornate su strada, obbligati a stare nello stesso posto, in posizioni scomodissime (come in ginocchio) e qualsiasi siano le condizioni meteorologiche. Alcuni di questi bambini subiscono violenze e percosse.

La tratta di minori a scopo di sfruttamento in attività illegali
E’  poco conosciuta e coinvolge bambini e adolescenti di ambo i sessi per lo più rumeni ma anche di origine nord-africana, molti dei quali di non più di 14 anni e quindi non perseguibili penalmente. Reclutati nei paesi di origine, vengono condotti in Italia per compiere furti e scippi. I minori provenienti da Senegal e Gabon sono invece impiegati nel trasporto e spaccio di droga - cocaina, eroina, crack - e tenuti sotto ferreo controllo al punto che a molti di essi vengono abrasi i polpastrelli affinché non siano identificabili dalle forze dell’ordine: un numero sempre più rilevante di questi minori diventa a sua volta consumatore e dipendente dalla droga.

La tratta a scopo di lavoro forzato
Le poche informazioni  a disposizione evidenziano fenomeni di grave sfruttamento ai danni di adolescenti originari dell’India, Bangladesh e dell’Africa del Nord e sub-sahariana, impiegati soprattutto nell’allevamento di bestiame e in agricoltura, costretti dai loro sfruttatori – i cosiddetti “caporali” - a lavorare tantissime ore per paghe irrisorie, a vivere isolati e nell’impossibilità di chiedere aiuto e sfuggire alla loro condizione di semi schiavitù. I minori provenienti dal Nord Africa o di origine sub-sahariana raggiungono l’Italia via terra dopo essere approdati in Spagna, o, più raramente, via mare sbarcando a Lampedusa e in Sicilia.

La tratta a scopo di adozioni internazionali illegali
Le poche evidenze e conoscenze su questa forma di tratta derivano da ricerche e indagini giudiziarie come quella condotta dalla Squadra Mobile della Questura di Pordenone nel 2004 e che ha portato alla luce una compra-vendita illegale di neonati tra Bulgaria ed Italia, o la più recente  operazione “Ladri di bambini”  (nota5) grazie alla quale è stata bloccata la vendita – già pattuita - di una neonata di venti giorni ad una coppia italiana, a scopo di adozione illegale.

La tratta a scopo di espianto degli organi
Se è ormai accertata l’esistenza di un commercio internazionale di organi e di tessuti, sia sottoforma di compravendita di organi tra adulti consenzienti che di “viaggi della speranza” in paesi in via di sviluppo per effettuare un trapianto illegale,  non vi sono al momento prove dell’esistenza di un traffico di persone a tale scopo, verso l’Italia.  Per quanto riguarda il coinvolgimento di bambini, sono state avviate alcune indagini in materia, in particolare un’inchiesta della Procura di Roma su un presunto traffico di minori dall’Albania, che si sospetta siano stati trasportati illegalmente in Grecia e in Italia e sottoposti a espianti illegali (nota6).   

Maggiore impegno nell’identificazione e assistenza dei minori vittime
“La tratta dei minori costituisce una gravissima violazione dei diritti dei bambini e quindi è necessario fare il massimo per proteggere le vittime e aiutarle a tornare ad una vita normale”, commenta ancora Carlotta Bellini. “In Italia i bambini e adolescenti  trafficati e sfruttati possono contare su buone leggi e sulla rete di programmi in loro sostegno previsti dalle legge 228/2003. Questi programmi però debbono essere meglio calibrati sulle specifiche esigenze dei minori. In primo luogo”, prosegue Carlotta Bellini,  “bisogna migliorare ed estendere gli interventi di contatto e aggancio dei ragazzi e ragazze vittime o potenziali vittime di tratta attraverso anche l’impiego di équipe di strada o operatori “alla pari”, figure che Save the Children, per esempio, già impiega in alcuni suoi progetti. In secondo luogo bisogna mettere più impegno e risorse nell’identificazione dei minori vittime di tratta, che a volte non vengono riconosciuti come tali ma confusi e considerati come minori dediti ad attività criminali”. Per questo Save the Children ha messo a punto un “Protocollo di identificazione e supporto dei minori vittime di tratta e sfruttamento” e dall’agosto 2008 ha avviato il progetto Agire (si veda nota in calce). “Infine”, conclude la Coordinatrice Area Protezione di Save the Children Italia, “auspichiamo che il Governo sviluppi e implementi quanto prima un piano nazionale anti-tratta e che l’Italia proceda alla ratifica della Convenzione del Consiglio d’Europa sulla lotta contro la tratta di esseri umani”.

(nota1) I dati di cui sopra sono stati diffusi nel corso del Vienna Forum to Fight Human Trafficking, promosso in Austria dal 13 al 15 febbraio 2008 dalla Global Initiative to Fight Human Trafficking delle Nazioni Unite (UN.GIFT).
(nota2) Fonte: Dipartimento per le Pari Opportunità. I dati sul numero di vittime di tratta si riferiscono a donne ed uomini che hanno ricevuto prima assistenza nell’ambito dei progetti di protezione sociale in applicazione dell’art.18 D.lgs 286/98.
(nota3) Idem. Il dato si riferisce ai minori che non solo hanno ricevuto una prima assistenza ma hanno anche aderito ai programmi di protezione ex art. 18 fra il 2.000 e il 2007.
(nota4) Fonte: Rapporto Finale sulla tratta dei minori, dicembre 2007. La pubblicazione contiene 4 ricerche sul profilo dei minori vittime di tratta in Italia, Romania, Bulgaria e Germania. E’ stata realizzata e coordinata da Save the Children nell’ambito del progetto europeo Agis, per lo sviluppo di una metodologia sulla identificazione e il supporto a bambini e adolescenti vittime di tratta.
(nota5) E’ stata condotta dai Carabinieri della sezione di polizia giudiziaria della Procura della Repubblica di Nocera Inferiore, nel marzo 2008.
(nota6) Informazioni e analisi sul fenomeno della tratta a scopo di espianto di organi sono contenute nel background paper del Seminario “Trafficking in persons for the removal  of organs and body parts” tenutosi nel corso del Vienna Forum to Fight Human Trafficking, promosso dalla Global Initiative to Fight Human Trafficking (www.ungift.org); si veda inoltre Alteri G. “Il commercio dei corpi: la tratta a scopo di espianto di organi” in Carchedi F., Orfano I. (a cura di), “La tratta di persone in Italia. Vol.1.Evoluzione del fenomeno ed ambiti di sfruttamento, Franco Angeli, Milano, 2007.

Save the Children per i minori vittime di tratta: il progetto Agire e le attività sul campo
Contribuire alla creazione di un referral system, ovvero di procedure per l’ identificazione, assistenza  e protezione dei minori vittime di tratta, e per il coordinamento di tutti gli operatori del settore in Italia. Sono gli obiettivi del progetto Agire, cofinanziato dall’Unione Europea e coordinato da Save the Children Italia. In collaborazione con numerosi partner italiani ed europei, prevede, tra l’altro, la realizzazione di ricerche, lo sviluppo di liste aggiornate di indicatori di tratta e di procedure di coordinamento tra tutti i soggetti che agiscono nel settore della tratta di minori, l’ implementazione di buone prassi nel settore della identificazione e assistenza a minori vittime di tratta. Per quanto riguarda invece l’assistenza e l’aiuto diretto ai minori vittime di tratta, Save the Children porta avanti in Albania, in collaborazione con l’organizzazione Fbsh (Bambini del Mondo e dell’Albania) il progetto “Se Basku”, volto a rafforzare la protezione dei minori di strada, a rischio di tratta e sfruttamento a Tirana: informazione, assistenza sanitaria e scolarizzazione, sono alcune delle attività in favore di  circa 250 ragazzi e ragazze beneficiari del progetto, che si avvale anche di 5 educatori alla pari.

Georgia Children in Crisis
Otinashvili and Salome, both age 3, at a refugee centre in a former school. August, 2008. Photo Credit: Chris Stowers/PANOS August 26, 2008 - WESTPORT,CT — More than two weeks after an ongoing conflict between Georgia and Russia escalated, displacing thousands of children and families from their homes and villages, Save the Children’s lifesaving relief efforts continue. Read the latest press release.

Our Response
Save the Children is one of the largest non-governmental organizations operating in Georgia, with 41 staff — almost all local nationals — able to respond quickly in the country. The agency continues to deliver relief supplies, including food, hygiene and household kits, to more than 37,000 beneficiaries in Tbilisi and the surrounding areas. Because significant numbers of people are moving back to their homes, ongoing assessments of protection and health continue. Present plans include the opening of 45 Child Friendly Spaces, as well as carrying out a health infrastructure assessment. Partnering with the World Food Program, Save the Children plans to increase its food distribution program to Gori and surrounding areas. Save the Children has issued a $1 million global appeal for its Georgia Children in Crisis response.

Key Facts
• Armed conflict broke out on August 7th in South Ossetia between Georgian and Russia-backed South Ossetia military forces.
• A cease-fire agreement was reached as of August 12th. It includes a critical provision that would allow humanitarian workers unhindered access to the conflict areas.
• Open corridors and access to some of the worst-affected areas has been limited.
• Over 100,000 people are estimated to be internally displaced (IDPs) throughout the country as of August 26th. A family with some of the non-food Items provided by Save the Children at their refugee centre. August, 2008. Photo credit: Chris Sowers/PANOS Save the Children has worked in Georgia since 1993, focusing on the needs of the most vulnerable children, as well as assisting communities through health, education and livelihood programs

Preventing the first form of violence against children: abandonment at birth

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